Déposée le 16 novembre 2006 par Christian Richard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nature Gourmande et Bio »
Le déposant est Christian Richard domicilié(e) 5 rue au mètre,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Richard domicilié(e) 5 rue au mètre,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian Richard - 5 rue au mètre,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France
Christian Richard - 5 rue au mètre,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-45
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 15 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534054 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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